Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-036/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°10 correspondant à la ligne Nouméa - Thio - Nouméa avec la SARL THOMO TRANSPORT représentée par Mme Anémone THOMO

N° 2019-016/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-028/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°9 correspondant à la ligne Nouméa - Poindimié - Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix KOUREVI

N° 2019-015/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-027/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°8 correspondant à la ligne Nouméa - Hienghène - Nouméa avec la SARL TCHILLET représentée par M. Noël TCHILLET

N° 2019-014/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-035/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°7 correspondant à la ligne Houaïlou -Hienghène – Houaïlou avec la SARL POARAXO représentée par M. Minel GOWE

N° 2019-013/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-034/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°6 correspondant à la ligne Nouméa - Houaïlou - Nouméa avec la SARL KORO représentée par M. René WEMA

N° 2019-012/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-038/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°5 correspondant à la ligne Nouméa - Canala - Nouméa avec la SARL CANALA TRANSPORT représentée par M. Anthony JOREDIE

N° 2019-011/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-026/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°4 correspondant à la ligne Nouméa-Pouébo-Nouméa avec l'entreprise TRANSPORT DOUI représentée par M. Franck DOUI

N° 2019-010/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-025/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°3 correspondant à la ligne Nouméa -Témala - Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy DUBOIS

N° 2019-009/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-024/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°2 correspondant à la ligne Nouméa-Koumac via Népoui-Nouméa avec l'entreprise WERECK TRANSPORT représentée par M. Gianni TEAMBOUEON

N° 2019-008/SMTI
25/02/2019 2019

modifiant la délibération n°2017-023/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°1 correspondant à la ligne Nouméa-Koumac-Nouméa avec la SARL JCM TRANSPORT représentée par M. Jean-Charles MONEFARA

N° 2019-007/SMTI
25/02/2019 2019

allouant une indemnité de Conseil au Trésorier des Etablissements Publics de Nouvelle- Calédonie (NC)

N° 2019-006/SMTI
25/02/2019 2019

Relative à la modification de la délibération n° 2018-046 du 4 septembre 2018 portant nomination de M. Thupako (Olivier) en qualité de directeur du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2019-005/SMTI
25/02/2019 2019

instaurant la prise en charge des dépenses relatives aux gestes coutumiers

N° 2019-004/SMTI
25/02/2019 2019

autorisant le président du syndicat mixte ou son représentant à ester en justice au nom du Syndicat Mixte de Transport Interurbain devant le Tribunal du Travail de Nouvelle-Calédonie dans l'affaire n° RG F 18/00330 « SMTI c/ monsieur Richard MARDJOEKI

N° 2019-003/SMTI
25/02/2019 2019

prenant acte du débat d'orientation budgétaire pour l'année 2019

N° 2019-002/SMTI
25/02/2019 2019

Fixant les nouveaux tarifs de transports

N° 2019-001/SMTI
20/12/2018 2018

Relative à la demande de classement du Syndicat Mixte de Transport Interurbain sur la liste des établissements publics de la Nouvelle-Calédonie en application de la délibération modifiée 234 du 13 décembre 2006

N° 2018-069/SMTI
20/12/2018 2018

Relative à la décision modificative n°1 au budget 2018 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2018-067/SMTI
20/12/2018 2018

Autorisant le président à signer la convention portant prorogation de l'autorisation d'occupation de la gare au site de l'ex CHT à Nouméa

N° 2018-066/SMTI
20/12/2018 2018

Autorisant le président à signer la nouvelle convention d'occupation avec la province Sud pour le site du dépôt de Normandie

N° 2018-065/SMTI
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