Délibérations

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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n° 2017-031/SMTI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°13 correspondant à la ligne Nouméa-Panié-Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy DUBOIS

N° 2018-036/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n° 2017-036/SMTI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°10 correspondant à la ligne Nouméa-Thio-Nouméa avec la SARL THOMO TRANSPORT représentée par Mme Anémone THOMO

N° 2018-035/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n° 2017-028/SMTI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 9 correspondant à la ligne Nouméa-Poindimié-Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix KOUREVI

N° 2018-034/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n° 2017-027/SMTI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 8 correspondant à la ligne Nouméa-Hienghène-Nouméa avec la SARL TCHILLET représentée par M. Noël TCHILLET

N° 2018-033/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n°2017-035/SMTI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°7 correspondant à la ligne Houaïlou-Hienghène-Houaïlou avec la SARL POARAXO représentée par M. Minel GOWE

N° 2018-032/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n° 2017-034/SMTI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°6 correspondant à la ligne Nouméa-Houaïlou-Nouméa avec la SARL KORO représentée par M. René WEMA

N° 2018-031/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n°2017-038/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°5 correspondant à la ligne Nouméa-Canala-Nouméa avec la SARL CANALA TRANSPORT représentée par M. Anthony JOREDIE

N° 2018-030/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n°2017-026/SMTI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 4 correspondant à la ligne Nouméa-Pouebo-Nouméa avec l'entreprise TRANSPORT DOUI représentée par M. Franck DOUI

N° 2018-029/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n°2017-025/SMI du 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot nº 3 correspondant à la ligne Nouméa-Témala-Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy DUBOIS

N° 2018-028/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n°2017-024/SMTI d 17 août 2017 autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 2 correspondant à la ligne Nouméa-Koumac via Népoui-Nouméa avec l'entreprise WERECK TRANSPORT représentée par M. Gianni TEAMBOUEON

N° 2018-027/SMTI
18/06/2018 2018

Modifiant la délibération n°2017-023/SMTI du 17 août 2017 autorisant le président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°1 correspondant à la ligne Nouméa-Koumac-Nouméa avec la SARL JCM TRANSPORT représentée par M. Jean-Charles MONEFARA

N° 2018-026/SMTI
18/06/2018 2018

Autorisant le président à lancer un appel d'offres de prestations de transport pour le lot n°12 correspondant à la ligne Nouméa-Yaté-Nouméa

N° 2018-025/SMTI
11/04/2018 2018

Autorisant le président à lancer un appel d'offres public de prestations de transport pour le lot n°11 correspondant à la ligne Nouméa-Kouaoua-Nouméa

N° 2018-024/SMTI
11/04/2018 2018

Autorisant le président à négocier les termes de la convention de mise à disposition du terrain de l'ancien C.H.T. Gaston BOURRET pour la mise en place de la Gare du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2018-023/SMTI
11/04/2018 2018

Adoptant le budget primitif du Syndicat Mixte de Transport Interurbain pour l'année 2018

N° 2018-022/SMTI
11/04/2018 2018

Modifiant la délibération n°2011-002/SMTI du 22 mars 2011 adoptant les durées d'amortissement des immobilisations et biens de faible valeur

N° 2018-021/SMTI
06/03/2018 2018

Prenant acte du débat d'orientation budgétaire pour l'année 2018

N° 2018-020/SMTI
06/03/2018 2018

Approuvant la signature d'un accord transactionnel avec M. Jérôme DUBOIS Transport pour des prestations de transport du 12 décembre 2016 au 31 mars 2017 et du 1er juin 2017 au 31 août 2017

N° 2018-019/SMTI
06/03/2018 2018

Approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL KAEHENE Transport pour des prestations de transport du 1er juin 2017 au 31 août 2017

N° 2018-018/SMTI
06/03/2018 2018

Approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL DOUI Transport pour des prestations de transport du 1er juin 2017 au 31 août 2017

N° 2018-017/SMTI
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