Relative à la décision modificative n°3 au budget 2016 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

Modifiant la délibération n°2011-002/SMTI du 22 mars 2011 adoptant les durées d'amortissement des immobilisations et des biens de faible valeur

Autorisant le Président à signer un marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne POUM (ARAMA)-KOUMAC-OUEGOA avec M. Jérôme DUBOIS

Relative à la décision modificative n°2 au budget 2016 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

ALLOUANT UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE LA TRESORERIE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE NOUVELLE-CALEDONIE (TREPUNC)

AUTORISANT LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS RELATIFS AUX GESTES COUTUMIERS

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT N°3 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR L'EXTENSION DE LA LIGNE DE BOURAIL, ATTRIBUE A LA SARL DEA TRANSPORTS

Approuvant la prise en charge exceptionnelle par le syndicat mixte des frais de permis de conduire de transport en commun pour le personnel des services logistique et exploitation

APPROUVANT LA SIGNATURE D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE MEETING INTERIM

Autorisant le président à lancer une consultation restreinte de prestations de transport pour l'exploitation de la ligne de LIFOU

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT N°2 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR L'EXTENSION DE LA LIGNE DE BOURAIL, ATTRIBUE A LA SARL DEA TRANSPORTS

Relative au vote du budget supplémentaire 2016 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

Portant affectation du résultat de l'exercice 2015 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

Portant approbation du compte administratif 2015 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

Portant approbation du compte de gestion 2015 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

Approuvant la constitution d'un groupe de projets au Syndicat Mixte de Transport Interurbain

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT N°2 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LE LOT 7: NOUMEA-HOUAILOU-NOUMEA, ATTRIBUE A LA SARL KORO

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT N°2 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LE LOT 5: NOUMEA-CANALA-NOUMEA, ATTRIBUE A LA SARL NOOBWAA

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT N°2 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LE LOT 2: NOUMEA-KOUMAC-NOUMEA, ATTRIBUE A LA SARL TRANSPORT DUBOIS

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER LES AVENANTS N°2 ET 3 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LE LOT 1: NOUMEA-KONE-NOUMEA, ATTRIBUE A LA SARL TRANSPORT DUBOIS