Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
Télécharger le règlement

Consultez et téléchargez les délibérations

Date de l’acte Année Objet Numéro du document
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°14 correspondant à la ligne Nouméa - Touho - Nouméa avec la SARL MTA TRANSPORT représentée par M. Jean-Philippe NAAOUTCHOUE

N° 2017-037/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°10 correspondant à la ligne Nouméa Thio - Nouméa avec la SARL THOMO TRANSPORT représentée par Mme Anémone THOMO

N° 2017-036/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°7 correspondant à la ligne Houaïlou - Hienghène - Houaïlou avec la SARL POARAXO représentée par M. Minel GOWE

N° 2017-035/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport pour le lot n°6 correspondant à la ligne Nouméa - Houaïlou - Nouméa avec la SARL KORO représentée par M. René WEMA

N° 2017-034/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°16 correspondant à la ligne Arama - Poum - Koumac - Arama avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy DUBOIS

N° 2017-033/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°15 correspondant à la ligne Nouméa - Ponerihouen - Nouméa avec l'entreprise ARAMOTO TRANSPORT représentée par M. Jules Etienne ARAMOTO

N° 2017-032/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°13 correspondant à la ligne Nouméa - Panié - Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy DUBOIS

N° 2017-031/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°12 correspondant à la ligne Nouméa - Yaté - Nouméa avec l'entreprise WENIN TRANSPORT représentée par Mme Christiane GOUETCHA

N° 2017-030/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°11 correspondant à la ligne Nouméa - Kouaoua - Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix KOUREVI

N° 2017-029/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 9 correspondant à la ligne Nouméa - Poindimie - Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix KOUREVI

N° 2017-028/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 8 correspondant à la ligne Nouméa - Hienghène - Nouméa avec la SARL TCHILLET représentée par M. Noël TCHILLET

N° 2017-027/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 4 correspondant à la ligne Nouméa Pouebo Nouméa avec l'entreprise TRANSPORT DOUI représentée par M. Franck DOUI

N° 2017-026/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 3 correspondant à la ligne Nouméa - Témala - Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy DUBOIS

N° 2017-025/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 2 correspondant à la ligne Nouméa - Koumac via Népoui - Nouméa avec l'entreprise WERECK TRANSPORT représentée par M. Gianni TEAMBOUEON

N° 2017-024/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 1 correspondant à la ligne Nouméa - Koumac - Nouméa avec la SARL JCM TRANSPORT représentée par M. Jean-Charles MONEFARA

N° 2017-023/SMTI
28/06/2017 2017

Nommant Monsieur Jérôme BERTRAND en qualité de régisseur titulaire de la régie de recettes du Réseau d'Autocars Interurbain (R.A.I.)

N° 2017-022/SMTI
13/06/2017 2017

Prenant acte de la Résolution du SMTI pour l'année 2017

N° 2017-021/SMTI
13/06/2017 2017

APPROUVANT LA SIGNATURE D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SARL THOMO TRANSPORT POUR DES PRESTATIONS DE TRANSPORT SUPPLEMENTAIRES SUR LA LIGNE NOUMEA-THIO-NOUMEA

N° 2017-020/SMTI
13/06/2017 2017

Prenant acte de la contribution des collectivités membres au budget 2017 du syndicat mixte

N° 2017-019/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne Poum (Arama)-Koumac-Quégoa avec Monsieur DUBOIS Jérôme.

N° 2017-011/SMTI
1 17 18 19 20 21 29