Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA YATE - NOUMEA avec Monsieur KOUREVI Félix.

N° 2017-010/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA - TOUHO NOUMEA avec Monsieur KAEHENE Antoine.

N° 2017-009/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA POUM NOUMEA avec Monsieur DEDANE Albano.

N° 2017-008/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA PONERIHOUEN NOUMEA avec Monsieur NAAOUTCHOUE Jean-Philippe et Madame HAMU Sonia.

N° 2017-007/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA PANIE - NOUMEA avec Monsieur DOUI Franck.

N° 2017-006/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le président à lancer un appel d'offres de prestations de conduite nécessaires pour l'exploitation des lignes interurbaines

N° 2017-005/SMTI
18/04/2017 2017

Adoptant le budget primitif du Syndicat Mixte de Transport Interurbain pour l'année 2017

N° 2017-004/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le président à signer toutes conventions à objet publicitaire

N° 2017-003/SMTI
18/01/2017 2017

Relative à la décision modificative n°3 au budget 2016 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2017-002/SMTI
18/01/2017 2017

Modifiant la délibération n°2011-002/SMTI du 22 mars 2011 adoptant les durées d'amortissement des immobilisations et des biens de faible valeur

N° 2017-001/SMTI
06/12/2016 2016

Autorisant le Président à signer un marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne POUM (ARAMA)-KOUMAC-OUEGOA avec M. Jérôme DUBOIS

N° 2016-035/SMTI
06/12/2016 2016

Relative à la décision modificative n°2 au budget 2016 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2016-034/SMTI
06/12/2016 2016

ALLOUANT UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE LA TRESORERIE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE NOUVELLE-CALEDONIE (TREPUNC)

N° 2016-033/SMTI
06/12/2016 2016

AUTORISANT LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS RELATIFS AUX GESTES COUTUMIERS

N° 2016-032/SMTI
06/12/2016 2016

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT N°3 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR L'EXTENSION DE LA LIGNE DE BOURAIL, ATTRIBUE A LA SARL DEA TRANSPORTS

N° 2016-031/SMTI
23/08/2016 2016

Approuvant la prise en charge exceptionnelle par le syndicat mixte des frais de permis de conduire de transport en commun pour le personnel des services logistique et exploitation

N° 2016-030/SMTI
23/08/2016 2016

APPROUVANT LA SIGNATURE D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE MEETING INTERIM

N° 2016-029/SMTI
23/08/2016 2016

Autorisant le président à lancer une consultation restreinte de prestations de transport pour l'exploitation de la ligne de LIFOU

N° 2016-028/SMTI
23/08/2016 2016

AUTORISANT LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT N°2 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR L'EXTENSION DE LA LIGNE DE BOURAIL, ATTRIBUE A LA SARL DEA TRANSPORTS

N° 2016-027/SMTI
23/08/2016 2016

Relative au vote du budget supplémentaire 2016 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2016-026/SMTI
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