Délibérations

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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines avec la SARL TCHILLET pour le lot n° 9 correspondant à la ligne NOUMEA-HIENGHENE-NOUMEA

N° 2014-009/SMTI
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines avec la SARL TCHILLET pour le lot n° 8 correspondant à la ligne NOUMEA-POINDIMIE-NOUMEA

N° 2014-008/SMTI
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1des lignes interurbaines avec la SARL KORO pour le lot n° 7 correspondant à la ligne NOUMEA-HOUAILOU-NOUMEA

N° 2014-007/SMTI
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines avec la SARL KORO pour le lot n° 6 correspondant à la ligne NOUMEA-KOUAQUA-NOUMEA

N° 2014-006/SMTI
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD pour le lot n° 4 correspondant

N° 2014-005/SMTI
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines avec la SARL JCM TRANSPORT pour le lot 3 correspondant à la ligne NOUMEA-KOUMAC-NOUMEA VIA NEPOUI

N° 2014-004/SMTI
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines avec la SARL TRANSPORT DUBOIS pour le lot 2 correspondant à la ligne NOUMEA-KOUMAC-NOUMEA DIRECT

N° 2014-003/SMTI
15/01/2014 2014

Autorisant le Président à signer un marché public de prestations de transport dans le cadre du déploiement de la phase 1 des lignes interurbaines avec la SARL TRANSPORT DUBOIS pour le lot n° 1 correspondant à la ligne NOUMEA-KONE-NOUMEA

N° 2014-002/SMTI
15/01/2014 2014

Relative à la décision modificative n°2 au budget 2013 du syndicat mixte

N° 2014-001/SMTI
16/12/2013 2013

Approuvant la prise en charge des frais de billets d'avion du personnel technique chargé des missions d'homologation du matériel roulant en fabrication en Chine

N° 2013-031/SMTI
16/12/2013 2013

Relative à l'instauration d'une prime d'assiduité au sein du syndicat mixte

N° 2013-029/SMTI
16/12/2013 2013

Relative à l'instauration d'un régime indemnitaire au sein du syndicat mixte

N° 2013-028/SMTI
16/12/2013 2013

Relative à l'instauration d'une prime d'accueil au Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2013-027/SMTI
16/12/2013 2013

Relative au recrutement de personnel à titre temporaire

N° 2013-026/SMTI
16/12/2013 2013

Approuvant le débat d'orientation budgétaire pour l'année 2014

N° 2013-025/SMTI
28/10/2013 2013

Prenant acte de l'intégration de la ligne NOUMEA-THIO dans le réseau interurbain

N° 2013-024/SMTI
28/10/2013 2013

Autorisant le président et les 5 membres du comité syndical à effectuer une mission protocolaire en Chine en décembre 2013

N° 2013-023/SMTI
28/10/2013 2013

Autorisant le président du syndicat mixte ou son représentant à ester en justice au nom du Syndicat Mixte de Transport Interurbain devant le Tribunal Administratif de Nouvelle-Calédonie

N° 2013-022/SMTI
28/10/2013 2013

Relative au vote du budget supplémentaire 2013 du syndicat mixte

N° 2013-021/SMTI
22/08/2013 2013

Adoptant le modèle de contrat type fixant les conditions générales de recrutement et autorisant le président à signer les contrats de travail qui en sont issus

N° 2013-020/SMTI
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