Délibérations

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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
27/12/2010 2010

Portant nomination du directeur du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2010-020/SMTI
19/11/2010 2010

Relative au débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2011

N° 2010-018/SMTI
03/11/2010 2010

Modification des statuts

N° 2010-013/SMTI
12/07/2010 2010

Portant nomination du directeur du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2010-009/SMTI
12/07/2010 2010

Portant décision modificative du budget primitif 2010

N° 2010-008/SMTI
12/07/2010 2010

Portant approbation du compte financier pour l'exercice 2009

N° 2010-007/SMTI
10/03/2010 2010

Déclarant sans suite l'appel d'offres pour la production kilométrique du réseau de transport interurbain routier de personnes de la Nouvelle-Calédonie

N° 2010-006/SMTI
10/03/2010 2010

Portant nomination du président de la commission d'appel d'offres du syndicat mixte-de transport interurbain

N° 2010-005/SMTI
10/03/2010 2010

Portant nomination des membres de la commission d'appel d'offres du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2010-004/SMTI
10/03/2010 2010

Portant constatation de l'élection du président et du vice-président du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2010-003/SMTI
08/03/2010 2010

Habilitant le président du comité syndical à signer un marché de prestation de service pour la production kilométrique du réseau de transport interurbain routier de personne de la Nouvelle-Calédonie

N° 2010-002/SMTI
08/03/2010 2010

Adoptant le budget primitif du syndicat mixte de transport interurbain pour l'année 2010

N° 2010-001/SMTI
06/03/2009 2009

Adoptant le budget primitif du syndicat mixte de transport inter bandor pour l'année 2009

N° 2009-002/SMTI
06/03/2009 2009

Approuvant le règlement intérieur du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2009-001/SMTI
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