Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
16/12/2013 2013

Relative à l'instauration d'une prime d'accueil au Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2013-027/SMTI
16/12/2013 2013

Relative au recrutement de personnel à titre temporaire

N° 2013-026/SMTI
16/12/2013 2013

Approuvant le débat d'orientation budgétaire pour l'année 2014

N° 2013-025/SMTI
28/10/2013 2013

Prenant acte de l'intégration de la ligne NOUMEA-THIO dans le réseau interurbain

N° 2013-024/SMTI
28/10/2013 2013

Autorisant le président et les 5 membres du comité syndical à effectuer une mission protocolaire en Chine en décembre 2013

N° 2013-023/SMTI
28/10/2013 2013

Autorisant le président du syndicat mixte ou son représentant à ester en justice au nom du Syndicat Mixte de Transport Interurbain devant le Tribunal Administratif de Nouvelle-Calédonie

N° 2013-022/SMTI
28/10/2013 2013

Relative au vote du budget supplémentaire 2013 du syndicat mixte

N° 2013-021/SMTI
22/08/2013 2013

Adoptant le modèle de contrat type fixant les conditions générales de recrutement et autorisant le président à signer les contrats de travail qui en sont issus

N° 2013-020/SMTI
22/08/2013 2013

Autorisant monsieur Patrick HOLERO à se rendre en mission au Vanuatu dans le cadre des demandes de visas d'entrée en Chine

N° 2013-019/SMTI
22/08/2013 2013

Autorisant le président à lancer un appel d'offres de prestations de transport nécessaires pour l'exploitation des lignes interurbaines

N° 2013-018/SMTI
22/08/2013 2013

Autorisant le président à signer une convention accordant une subvention à la commune de Sarraméa pour la construction d'une aire d'arrêt et d'un abribus

N° 2013-017/SMTI
02/07/2013 2013

Modifiant l'article 1º- alinéa 2 de la délibération n°2013-009/SMTI du 5 juin 2013

N° 2013-016/SMTI
02/07/2013 2013

Portant approbation du compte administratif 2012 du Syndicat Mixte de Transport tion Interurbain

N° 2013-015/SMTI
02/07/2013 2013

Portant affectation du résultat de l'exercice 2012 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2013-014/SMTI
02/07/2013 2013

Approuvant le compte de gestion du Syndicat Mixte de Transport Interurbain pour l'année 2012

N° 2013-013/SMTI
05/06/2013 2013

Autorisant le Président à signer un marché public de fourniture et de maintenance de matériel roulant avec SIDAPS

N° 2013-009/SMTI
13/05/2013 2013

Portant sur le remboursement à Monsieur Patrick HOLERO des frais occasionnés par les demandes de visas, déplacement et hébergement au Vanuatu pour la mission en Chine

N° 2013-008/SMTI
13/05/2013 2013

Autorisant le Président à signer le marché pour l'outil de billetterie et du système d'aide à l'exploitation du SMTI avec les sociétés ACD et ISI

N° 2013-007/SMTI
19/03/2013 2013

Portant sur le remboursement à Monsieur Patrick HOLERO des frais occasionnés par les demandes de visas, déplacement et hébergement au Vanuatu pour la mission en Chine

N° 2013-003/SMTI
01/02/2013 2013

Adoptant le budget primitif du syndicat mixte de transport interurbain pour l'année 2013

N° 2013-001/SMTI
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