Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
15/12/2011 2011

Prenant acte du Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2012

N° 2011-013/SMTI
15/12/2011 2011

Aelative au recrutement de personnel temporaire pour l'année 2012

N° 2011-012/SMTI
15/12/2011 2011

De modification de l'affectation du résultat 2010

N° 2011-011/SMTI
15/12/2011 2011

Au budget 2011 du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2011-010/SMTI
15/12/2011 2011

Au budget 2011 du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2011-009/SMTI
15/12/2011 2011

Au budget 2011 du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2011-008/SMTI
27/07/2011 2011

Relative au recrutement de personnel à titre temporaire pour l'année 2011

N° 2011-007/SMTI
27/07/2011 2011

Portant nomination du président et du vice-président de la commission d'appel d'offres du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2011-006/SMTI
27/07/2011 2011

Portant nomination des membres de la commission d'appel d'offres du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2011-005/SMTI
27/07/2011 2011

Portant constatation de l'élection du président et du vice-président du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2011-004/SMTI
22/03/2011 2011

Adoptant le budget primitif du syndicat mixte de transport interurbain pour l'année 2011

N° 2011-003/SMTI
22/03/2011 2011

Adoptant les durées d'amortissement des immobilisations et biens de faible valeur.

N° 2011-002/SMTI
22/03/2011 2011

Portant approbation du compte financier pour l'exercice 2010

N° 2011-001/SMTI
27/12/2010 2010

Déclarant sans suite l'appel d'offres pour la production kilométrique du réseau de transport interurbain routier de personnes de la Nouvelle-Calédonie

N° 2010-021/SMTI
27/12/2010 2010

Portant nomination du directeur du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2010-020/SMTI
19/11/2010 2010

Relative au débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2011

N° 2010-018/SMTI
03/11/2010 2010

Modification des statuts

N° 2010-013/SMTI
12/07/2010 2010

Portant nomination du directeur du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2010-009/SMTI
12/07/2010 2010

Portant décision modificative du budget primitif 2010

N° 2010-008/SMTI
12/07/2010 2010

Portant approbation du compte financier pour l'exercice 2009

N° 2010-007/SMTI
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