Délibérations

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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n°11 correspondant à la ligne Nouméa - Kouaoua - Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix KOUREVI

N° 2017-029/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 9 correspondant à la ligne Nouméa - Poindimie - Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO représentée par M. Félix KOUREVI

N° 2017-028/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 8 correspondant à la ligne Nouméa - Hienghène - Nouméa avec la SARL TCHILLET représentée par M. Noël TCHILLET

N° 2017-027/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 4 correspondant à la ligne Nouméa Pouebo Nouméa avec l'entreprise TRANSPORT DOUI représentée par M. Franck DOUI

N° 2017-026/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 3 correspondant à la ligne Nouméa - Témala - Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD représentée par M. Eddy DUBOIS

N° 2017-025/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 2 correspondant à la ligne Nouméa - Koumac via Népoui - Nouméa avec l'entreprise WERECK TRANSPORT représentée par M. Gianni TEAMBOUEON

N° 2017-024/SMTI
17/08/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché public de prestations de transport pour le lot n° 1 correspondant à la ligne Nouméa - Koumac - Nouméa avec la SARL JCM TRANSPORT représentée par M. Jean-Charles MONEFARA

N° 2017-023/SMTI
28/06/2017 2017

Nommant Monsieur Jérôme BERTRAND en qualité de régisseur titulaire de la régie de recettes du Réseau d'Autocars Interurbain (R.A.I.)

N° 2017-022/SMTI
13/06/2017 2017

Prenant acte de la Résolution du SMTI pour l'année 2017

N° 2017-021/SMTI
13/06/2017 2017

APPROUVANT LA SIGNATURE D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SARL THOMO TRANSPORT POUR DES PRESTATIONS DE TRANSPORT SUPPLEMENTAIRES SUR LA LIGNE NOUMEA-THIO-NOUMEA

N° 2017-020/SMTI
13/06/2017 2017

Prenant acte de la contribution des collectivités membres au budget 2017 du syndicat mixte

N° 2017-019/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne Poum (Arama)-Koumac-Quégoa avec Monsieur DUBOIS Jérôme.

N° 2017-011/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA YATE - NOUMEA avec Monsieur KOUREVI Félix.

N° 2017-010/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA - TOUHO NOUMEA avec Monsieur KAEHENE Antoine.

N° 2017-009/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA POUM NOUMEA avec Monsieur DEDANE Albano.

N° 2017-008/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA PONERIHOUEN NOUMEA avec Monsieur NAAOUTCHOUE Jean-Philippe et Madame HAMU Sonia.

N° 2017-007/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le Président à signer le marché de gré à gré de prestations de transport dans le cadre de la continuité des services de la phase 1 des lignes interurbaines pour la ligne NOUMEA PANIE - NOUMEA avec Monsieur DOUI Franck.

N° 2017-006/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le président à lancer un appel d'offres de prestations de conduite nécessaires pour l'exploitation des lignes interurbaines

N° 2017-005/SMTI
18/04/2017 2017

Adoptant le budget primitif du Syndicat Mixte de Transport Interurbain pour l'année 2017

N° 2017-004/SMTI
18/04/2017 2017

Autorisant le président à signer toutes conventions à objet publicitaire

N° 2017-003/SMTI
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