Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
06/03/2018 2018

Approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL MAISON DU RECHAPAGE pour la fournitures de pneumatiques des véhicules du syndicat mixte de transport interurbain.

N° 2018-004/SMTI
06/03/2018 2018

Approuvant la constitution d'une commission de recrutement au syndicat mixte de transport interurbain

N° 2018-003/SMTI
06/03/2018 2018

Modifiant la délibération n°2017-070 du 14 novembre 2017 désignant le président et les délégués titulaires et suppléants de la commission d'appel d'offres et de la commission technique de dépouillement du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2018-002/SMTI
06/03/2018 2018

Attestant la nomination des délégués titulaires et suppléants du comité syndical du syndicat mixte de transport interurbain

N° 2018-001/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL JCM TRANSPORT pour des prestations de transport supplémentaires entre 2014 et 2017

N° 2017-073/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL THOMO TRANSPORTS pour des prestations de transport supplémentaires entre 2014 et 2017

N° 2017-072/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL GARAGE LVP pour des prestations d'entretien et maintenance des véhicules jusqu'au 31 août 2017

N° 2017-071/SMTI
14/11/2017 2017

Désignant le president et les délégués titulaires et suppléants de la commission d'appel d'offres et de la commission technique de dépouillement du syndicat mixte

N° 2017-070/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-026/SMTI correspondant à la ligne Arama - Poum-Koumac-Arama avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD

N° 2017-069/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-025/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Ponérihouen - Nouméa avec l'entreprise ARAMOTO TRANSPORT

N° 2017-068/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant nº1 au marché de gré à gré à commande de prestations de transport n° 2017-024/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Touho - Nouméa avec la SARL MTA TRANSPORT

N° 2017-067/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-023/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Panié - Nouméa avec la SARL EF TRANSPORT DU NORD

N° 2017-066/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-022/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Yaté - Nouméa avec l'entreprise WENIN TRANSPORT

N° 2017-065/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-021/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Kouaoua-Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO

N° 2017-064/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché de gré à gré à commande de prestations de transport n° 2017-020/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Thio - Nouméa avec la SARL THOMO TRANSPORT

N° 2017-063/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-019/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Poindimié - Nouméa avec l'entreprise KAMEYODO

N° 2017-062/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-018/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Hienghène - Nouméa avec la SARL TCHILLET

N° 2017-061/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché de gré à gré à commande de prestations de transport n° 2017-017/SMTI correspondant à la ligne Houaïlou - Hienghène - Houaïlou avec la SARL POARAXO

N° 2017-060/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché de gré à gré à commande de prestations de transport n° 2017-016/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Houaïlou - Nouméa avec la SARL KORO

N° 2017-059/SMTI
14/11/2017 2017

Approuvant l'avenant n°1 au marché à commande de prestations de transport n° 2017-014/SMTI correspondant à la ligne Nouméa - Pouébo - Nouméa avec l'entreprise TRANSPORT DOUI

N° 2017-058/SMTI
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