relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2023 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'approbation du compte administratif 2023 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'approbation du compte de gestion 2023 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du lundi 19 février 2024 à 09H00

portant sur l'autorisation de prise en charge du déplacement en métropole du président du comité syndical du SMTI et du directeur du SMTI

portant approbation de la répartition des contributions au titre de l'année 2024 des collectivités membres du SMTI

autorisant le président à signer des conventions de prestations de transport d'élèves internes avec les communes de Nouvelle Calédonie

attestant la distribution de lots aux usagers lors de la journée organisée pour les dix ans du réseau RAÏ,

habilitant le président à lancer le marché relatif à la fourniture et pose de pneumatiques et à la réalisation de prestations associées sur l'ensemble de la flotte de cars du syndicat mixte de transport interurbain et autorisant le président à le signer ainsi que les avenants à venir sans incidence financière

portant attribution du marché public de prestations de conduite du transport interurbain du réseau Raï pour le lot 9 correspondant à la ligne de Yaté, et autorisant le président à signer le marché correspondant ainsi que les avenants à venir sans incidence financière

habilitant le président du comité syndical à signer le protocole transactionnel entre le SMTI et le groupement composé de Navocap, RATP Smart System, ISI NC et Assystem NC, actant la résiliation amiable du marché gré à gré n°2022-34/SMTI

relative à la décision modificative n°1 au budget 2024 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises aux comités syndicaux lors des séances des vendredi 29 décembre 2023 à lOH00 et du vendredi 29 décembre 2023 à llH00

relative à l'ouverture d'autorisation de programme pour le Syndicat Mixte de Transport Interurbain

adoptant le budget primitif du Syndicat Mixte de Transport Interurbain pour l'année 2024

portant ajustement de l'organigramme du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

autorisant la signature de l'avenant n°4 n°2023-016/SMTI au marché publié n° 2021-06/SMTI relatif au renouvellement de la flotte d'autocars du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI) et à la maintenance associée

approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises aux comités syndicaux lors des séances du jeudi 30 novembre 2023 et du lundi 11 décembre 2023

prenant acte du débat d'orientation budgétaire pour l'année 2024

modifiant la délibération n°2023-034/SMTI du 12 septembre 2023 fixant les tarifs du réseau RAÏ