approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises aux comités syndicaux lors des séances des vendredi 29 décembre 2023 à lOH00 et du vendredi 29 décembre 2023 à llH00

relative à l'ouverture d'autorisation de programme pour le Syndicat Mixte de Transport Interurbain

adoptant le budget primitif du Syndicat Mixte de Transport Interurbain pour l'année 2024

portant ajustement de l'organigramme du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

autorisant la signature de l'avenant n°4 n°2023-016/SMTI au marché publié n° 2021-06/SMTI relatif au renouvellement de la flotte d'autocars du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI) et à la maintenance associée

approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises aux comités syndicaux lors des séances du jeudi 30 novembre 2023 et du lundi 11 décembre 2023

prenant acte du débat d'orientation budgétaire pour l'année 2024

modifiant la délibération n°2023-034/SMTI du 12 septembre 2023 fixant les tarifs du réseau RAÏ

portant création de la régie de recettes du RAÏ

relative à l'autorisation de cession de véhicules administratifs du SMTI

habilitant le président du SMTI à lancer la vente aux enchères d'autocars du réseau RAÏ

relative à la cession de la flotte d'autocars du RAÏ

relative à la décision modificative n°2 au budget 2023 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors des séances des mardi 12 septembre 2023 et mercredi 4 octobre 2023

portant approbation du dossier de consultation des entreprises du marché de conduite pour les lots 8 et 9 correspondant respectivement aux lignes de Thio et de Vaté à compter du 1er janvier 2024, et autorisant le président à lancer l'appel d'offres

approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL WENIN pour des prestations de transport sur la ligne NOUMEA-YATE pour août2023

approuvant la prise en charge des frais de mission de Monsieur Patrick LEVENCHAUD, chargé de procéder à l'homologation des prototypes de la nouvelle flotte d'autocars du SMTI dans les ateliers de l'usine HIGHER à Suzhou, en Chine.

fixant les tarifs du réseau RAÏ

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du vendredi 16 juin 2023

habilitant le président du SMTI à signer avec la banque des territoires, une convention de co-financement relative à l'étude d'aménagement des infrastructures du SMTI.