Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
05/08/2025 2025

relative à la modification et à l'approbation du règlement intérieur du comité syndical du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-019/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant le règlement du Réseau d'Autocars Interurbain (RAÏ)

N° 2025-018/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant le règlement intérieur du personnel du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-017/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors des séances du lundi 17 mars 2025 à 10H00

N° 2025-016/SMTI
24/03/2025 2025

habilitant le président à signer l'avenant modificatif au contrat de crédit professionnels n° 164.205-1 BNC

N° 2025-014/SMTI
17/03/2025 2025

portant attribution des marchés publics de prestations de transport et habilitant le président du comité syndical à signer les marchés correspondants, ainsi que les avenants futurs, sous réserve qu'ils n'entrainent aucune incidence financière

N° 2025-013/SMTI
17/03/2025 2025

attribuant le marché public de gré à gré n° 2025-03/SMTI de fourniture d'un système de billettique et de réservation

N° 2025-012/SMTI
17/03/2025 2025

autorisant le président à signer une convention relative au co-financement d'une étude du risque d'inondation du cours d'eau "la Pouéo" sur le projet de gare routière avec la commune de BOURAIL

N° 2025-011/SMTI
17/03/2025 2025

portant ajustement de l'organigramme du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-010/SMTI
17/03/2025 2025

relative au vote du budget supplémentaire 2025 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-009/SMTI
17/03/2025 2025

relative à la création d'une autorisation de programme et la répartition de crédits de paiement du budget du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-008/SMTI
17/03/2025 2025

relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2024 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-007/SMTI
17/03/2025 2025

relative à l'approbation du compte administratif 2024 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-006/SMTI
17/03/2025 2025

relative à l'approbation du compte de gestion 2024 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-005/SMTI
17/03/2025 2025

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du vendredi 20 décembre 2024 à 09H30

N° 2025-004/SMTI
17/03/2025 2025

portant élection du président et du vice-président du comité syndical du Syndicat Mixte de Transport Interurbain (SMTI)

N° 2025-003/SMTI
03/03/2025 2025

habilitant le président à signer l'avenant n°1 à la convention de crédit N°CNC 2232 01 H

N° 2025-002/SMTI
21/01/2025 2025

relative à la décision modificative n°5 au budget 2024 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-001/SMTI
20/12/2024 2024

adoptant le budget primitif du Syndicat Mixte de Transport Interurbain pour l'année 2025

N° 2024-045/SMTI
20/12/2024 2024

portant approbation de la répartition des contributions au titre de l'année 2025 des collectivités membres du SMTI

N° 2024-044/SMTI
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