Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
Télécharger le règlement

Consultez et téléchargez les délibérations

Date de l’acte Année Objet Numéro du document
24/02/2026 2026

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du mardi 23 décembre 2025 à 10H00

N° 2026-001/SMTI
23/12/2025 2025

approuvant la prise en charge des dépenses relatives à l'achat de gerbes à l'occasion du décès de proches d'agents par le syndicat mixte de transport interurbain

N° 2025-038/SMTI
23/12/2025 2025

habilitant le président à la signature d'un bail avec la commune de Bourail relatif à la mise à disposition de foncier communal pour la construction, l'aménagement et l'exploitation d'une gare routière interurbaine

N° 2025-037/SMTI
23/12/2025 2025

approuvant le retrait du marché de LIFOU du Réseau d'Autocars Interurbain (RAÏ)

N° 2025-036/SMTI
23/12/2025 2025

autorisant la signature de l'avenant n°8 n°2025-19/SMTI relatif au marché public n°2021-06/SMTI relatif au renouvellement de la flotte d'autocars du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI) et à la maintenance associée

N° 2025-035/SMTI
23/12/2025 2025

autorisant les dépenses d'investissement en 2026

N° 2025-034/SMTI
23/12/2025 2025

modifiant la délibération n°2011-02/SMTI du 22 mars 2011 adoptant les durées d'amortissement des immobilisations et des biens de faible valeur

N° 2025-033/SMTI
23/12/2025 2025

portant admission en non-valeur des créances de la SARL LES PETITS PAINS GARNIS QUE J'M, de la SARL KORO et la société SOMIKAT

N° 2025-032/SMTI
23/12/2025 2025

relative à la décision modificative n°2 au budget 2025 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-031/SMTI
23/12/2025 2025

habilitant le président du SMTI à lancer la vente aux enchères d'un véhicule DACIA DUSTER et d'un conteneur, et à signer la convention de vente du véhicule et du conteneur avec les futurs acquéreurs

N° 2025-030/SMTI
23/12/2025 2025

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du mardi 5 août 2025 à 14H00

N° 2025-029/SMTI
27/10/2025 2025

habilitant le président ou son représentant à signer une convention de mise à disposition de foncier à Normandie avec la province Sud et le Syndicat Mixte de Transports Urbains du Grand Nouméa, et autorisant le transfert du siège social du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-028/SMTI
05/08/2025 2025

autorisant la signature de l'avenant n°7 n°2025-07/SMTI au marché public n°2021-06/SMTI relatif au renouvellement de la flotte d'autocars du Syndicat Mixte de Transport Interurbain (SMTI) et à la maintenance associée

N° 2025-027SMTI
05/08/2025 2025

approuvant la constitution d'une provision pour le rachat de pièces détachées dans le cadre du marché de maintenance de la flotte d'autocars

N° 2025-026/SMTI
05/08/2025 2025

habilitant le président ou son représentant à signer une convention de dématérialisation de la transmission des bordereaux à la Trésorerie des Etablissements Publics de Nouvelle-Calédonie (TREPUNC)

N° 2025-025/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant le règlement budgétaire et financier du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-024/SMTI
05/08/2025 2025

relative à la création d'une autorisation de programme et la répartition des crédits de paiement du budget du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-023/SMTI
05/08/2025 2025

relative à la décision modificative n°1 au budget 2025 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-022/SMTI
05/08/2025 2025

autorisant le président à effectuer une reprise sur provisions pour risques et charges

N° 2025-021/SMTI
05/08/2025 2025

relative à la composition de la commission d'appel d'offres du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-020/SMTI
1 2 3 4 30