modifiant la délibération n°2022-020/SMTI du 22/09/2022 attribuant les marchés publics relatifs aux travaux d'aménagement et de construction d'un hangar au dépôt de Normandie, et autorisant le président à signer lesdits marchés et la délibération 11°2022-032/SMTI du 07/11/2022 attribuant le marché public du lot 2 construction d'un hangar au dépôt d'autocars de Normandie, et autorisant le président à signer ledit marché

relative au vote du budget supplémentaire 2023 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2022 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'approbation du compte administratif 2022 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'approbation du compte de gestion 2022 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

modifiant la délibération 11°2020-001 du 20 février 2020 portant création d'une régie d'avances au syndicat mixte de transport interurbain

modifiant la délibération 11°2019-004/SMTI du 25 février 2019 instaurant la prise en charge des dépenses relatives aux gestes coutumiers

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du jeudi 11 mai 2023

autorisant le transfert du siège social du syndicat mixte de transport interurbain et habilitant le président ou le directeur à la signature du bail du nouveau siège social avec I' AGENCE GENERALE

fixant le cadre de travail du SMTI : horaires et cycles de travail, organisation des astreintes et paiement des heures supplémentaires

relative aux primes et indemnités servies aux agents du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI)

portant ajustement de l'organigramme du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

portant habilitation du président à nommer un directeur par intérim

autorisant la signature de l'avenant n°3 n°2023-002/SMTI au marché public n° 2021-06/SMTI relatif au renouvellement de la flotte d'autocars du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI) et à la maintenance associée

relative à l'autorisation de cession de véhicules administratifs du SMTI

autorisant la cession de téléphones portables du syndicat mixte de transport interurbain dans le cadre d'une démarche écoresponsable

autorisant des membres du comité syndical et des agents du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI) à effectuer des missions techniques et protocolaires en Chine et en France

portant sur Pindernnisation de M. Milakulo TUKUMULI, président du comité syndical du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI), dans le cadre d'un déplacement professionnel sur Koné

habilitant le président à signer des contrats d'hébergement avec des établissements hôteliers de Nouvelle-Calédonie

autorisant le président à signer des contrats d'hébergement avec des établissements hôteliers