relative à la décision modificative n°2 au budget 2023 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors des séances des mardi 12 septembre 2023 et mercredi 4 octobre 2023

portant approbation du dossier de consultation des entreprises du marché de conduite pour les lots 8 et 9 correspondant respectivement aux lignes de Thio et de Vaté à compter du 1er janvier 2024, et autorisant le président à lancer l'appel d'offres

approuvant la signature d'un accord transactionnel avec la SARL WENIN pour des prestations de transport sur la ligne NOUMEA-YATE pour août2023

approuvant la prise en charge des frais de mission de Monsieur Patrick LEVENCHAUD, chargé de procéder à l'homologation des prototypes de la nouvelle flotte d'autocars du SMTI dans les ateliers de l'usine HIGHER à Suzhou, en Chine.

fixant les tarifs du réseau RAÏ

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du vendredi 16 juin 2023

habilitant le président du SMTI à signer avec la banque des territoires, une convention de co-financement relative à l'étude d'aménagement des infrastructures du SMTI.

modifiant la délibération n°2022-020/SMTI du 22/09/2022 attribuant les marchés publics relatifs aux travaux d'aménagement et de construction d'un hangar au dépôt de Normandie, et autorisant le président à signer lesdits marchés et la délibération 11°2022-032/SMTI du 07/11/2022 attribuant le marché public du lot 2 construction d'un hangar au dépôt d'autocars de Normandie, et autorisant le président à signer ledit marché

relative au vote du budget supplémentaire 2023 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2022 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'approbation du compte administratif 2022 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

relative à l'approbation du compte de gestion 2022 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

modifiant la délibération 11°2020-001 du 20 février 2020 portant création d'une régie d'avances au syndicat mixte de transport interurbain

modifiant la délibération 11°2019-004/SMTI du 25 février 2019 instaurant la prise en charge des dépenses relatives aux gestes coutumiers

approuvant le procès-verbal des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors de la séance du jeudi 11 mai 2023

autorisant le transfert du siège social du syndicat mixte de transport interurbain et habilitant le président ou le directeur à la signature du bail du nouveau siège social avec I' AGENCE GENERALE

fixant le cadre de travail du SMTI : horaires et cycles de travail, organisation des astreintes et paiement des heures supplémentaires

relative aux primes et indemnités servies aux agents du syndicat mixte de transport interurbain (SMTI)

portant ajustement de l'organigramme du Syndicat Mixte de Transport Interurbain