Délibérations

Règlement intérieur du réseau d’autocars interurbain RAI
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Date de l’acte Année Objet Numéro du document
05/08/2025 2025

autorisant la signature de l'avenant n°7 n°2025-07/SMTI au marché public n°2021-06/SMTI relatif au renouvellement de la flotte d'autocars du Syndicat Mixte de Transport Interurbain (SMTI) et à la maintenance associée

N° 2025-027SMTI
05/08/2025 2025

approuvant la constitution d'une provision pour le rachat de pièces détachées dans le cadre du marché de maintenance de la flotte d'autocars

N° 2025-026/SMTI
05/08/2025 2025

habilitant le président ou son représentant à signer une convention de dématérialisation de la transmission des bordereaux à la Trésorerie des Etablissements Publics de Nouvelle-Calédonie (TREPUNC)

N° 2025-025/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant le règlement budgétaire et financier du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-024/SMTI
05/08/2025 2025

relative à la création d'une autorisation de programme et la répartition des crédits de paiement du budget du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-023/SMTI
05/08/2025 2025

relative à la décision modificative n°1 au budget 2025 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-022/SMTI
05/08/2025 2025

autorisant le président à effectuer une reprise sur provisions pour risques et charges

N° 2025-021/SMTI
05/08/2025 2025

relative à la composition de la commission d'appel d'offres du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-020/SMTI
05/08/2025 2025

relative à la modification et à l'approbation du règlement intérieur du comité syndical du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-019/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant le règlement du Réseau d'Autocars Interurbain (RAÏ)

N° 2025-018/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant le règlement intérieur du personnel du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-017/SMTI
05/08/2025 2025

approuvant les procès-verbaux des débats et des délibérations soumises au comité syndical lors des séances du lundi 17 mars 2025 à 10H00

N° 2025-016/SMTI
24/03/2025 2025

habilitant le président à signer l'avenant modificatif au contrat de crédit professionnels n° 164.205-1 BNC

N° 2025-014/SMTI
17/03/2025 2025

portant attribution des marchés publics de prestations de transport et habilitant le président du comité syndical à signer les marchés correspondants, ainsi que les avenants futurs, sous réserve qu'ils n'entrainent aucune incidence financière

N° 2025-013/SMTI
17/03/2025 2025

attribuant le marché public de gré à gré n° 2025-03/SMTI de fourniture d'un système de billettique et de réservation

N° 2025-012/SMTI
17/03/2025 2025

autorisant le président à signer une convention relative au co-financement d'une étude du risque d'inondation du cours d'eau "la Pouéo" sur le projet de gare routière avec la commune de BOURAIL

N° 2025-011/SMTI
17/03/2025 2025

portant ajustement de l'organigramme du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-010/SMTI
17/03/2025 2025

relative au vote du budget supplémentaire 2025 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-009/SMTI
17/03/2025 2025

relative à la création d'une autorisation de programme et la répartition de crédits de paiement du budget du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-008/SMTI
17/03/2025 2025

relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2024 du Syndicat Mixte de Transport Interurbain

N° 2025-007/SMTI
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